Introduction
Le site Internet « www.comptoir-creole.com » (et ses déclinaisons) est un site de vente en ligne et de communication conçu et géré par MARKETING & INNOVATION SARL.
Crédits et réalisation
Crédit photo : Rony CELESTE, Fotolia
Réalisation : MARKETING & INNOVATION
Conditions générales d’utilisation du site
Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’utilisation et mentions légales d’accès détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les conditions générales d’utilisation et mentions légales.
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Mentions légales
COMPTOIR CREOLE est une marque déposée et propriétés exclusive de MARKETING & INNOVATION SARL. Le site web « www.comptoir-creole.com » est édité par MARKETING & INNOVATION
SARL au capital de 10.000 €
SIRET : 503 011 686 00022
RCS de TROYES
APE : 7112B
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 56 503 011 686
Siège social : 55 avenue Edouard Herriot – 10000 TROYES EN CHAMPAGNE – France
Tél. : +33 (0)3 025 78 38 10
Mail : contact@marketing-et-innovation.com
Hébergement
« www.comptoir-creole.com » est hébergé par OVH
SAS au capital de 500 k€
SIRET : 424 761 419 00011
RCS de Roubaix – Tourcoing
APE : 6202A
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Assistance OVH : 8h à 20h, le Samedi de 9h à 17h au 0 820 698 765 n° indigo (0,118 €/min)
Conditions d’accès et fonctionnement du site
L’accès au site « www.comptoir-creole.com » s’effectue par le réseau Internet et est totalement libre. Les frais de connexion liés à la consultation par l’utilisateur du site, ou tout autre site partenaire, sont à la charge exclusive de l’utilisateur. MARKETING & INNOVATION ne fournit aucune garantie ni quant à la disponibilité ou l’accessibilité du site, ni quant à l’absence de virus. MARKETING & INNOVATION s’efforce seulement de garantir une bonne qualité de consultation des pages du site mais n’apporte ni garantie de service ni engagement de sauvegarde.
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Droits de propriété intellectuelle
La conception et le développement du présent site constitue une œuvre dont MARKETING & INNOVATION est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de MARKETING & INNOVATION ou de tiers ayant autorisé MARKETING & INNOVATION à les utiliser.
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Données personnelles et autres données
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, COMPTOIR CREOLE ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement, sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant les formulaires ou tout autres documents téléchargeables sur le site, et en nous l’adressant par courrier. Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme confidentielles et sont exclusivement destinées à COMPTOIR CREOLE pour le traitement de votre commande.
Les données personnelles recueillies sur le site « www.comptoir-creole.com » ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés). La déclaration est en cours. Conformément à l’article 34 de la Loi 3 « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à l’adresse contact@comptoir-creole.com ou par courrier à l’adresse ci-dessous :
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La résiliation sera effective à l’échéance d’une période de 8 jours ouvrés à compter de la réception de la demande de résiliation faite à MARKETING & INNOVATION. Un message de confirmation de la résiliation sera envoyé à l’utilisateur par email.
Manquement
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Droit applicable
Les présentes conditions générales et mentions légales sont soumises au droit interne français. La langue des conditions générales et mentions légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
L’équipe COMPTOIR CREOLE